Conditions Générales de Vente (CGV)

Dernière mise à jour : [24/11/2024]

Article 1 – Présentation de la société

[Nom de votre entreprise]
[Adresse complète]
[Numéro d’immatriculation (SIRET si en France)]
[Adresse e-mail]
[Numéro de téléphone]

Article 2 – Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre [Nom de la boutique], ci-après dénommée « le Vendeur », et toute personne physique ou morale souhaitant effectuer un achat via le site internet [www.nomdusite.com], ci-après dénommée « le Client ».

Article 3 – Produits

1. Les produits proposés à la vente sont décrits avec la plus grande précision possible. Toutefois, des variations mineures (couleurs, tailles, finitions) peuvent apparaître en raison des différences de fabrication.
2. Les produits sont expédiés directement depuis nos fournisseurs partenaires situés à l’international.

Article 4 – Prix

1. Les prix affichés sur le site sont exprimés en [devise] et incluent toutes les taxes applicables (TTC).
2. Les frais de livraison sont indiqués séparément lors du processus de commande.
3. Le Vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés au prix en vigueur au moment de la validation de la commande.

Article 5 – Commandes

1. Le Client peut passer commande via le site internet [www.nomdusite.com]. Toute commande implique l’acceptation des présentes CGV.
2. Après validation de la commande et paiement intégral, le Client reçoit une confirmation par e-mail.
3. Le Vendeur se réserve le droit de refuser une commande en cas de non-paiement ou d’adresse de livraison invalide.

Article 6 – Paiement

1. Les paiements sont sécurisés via [nom du système de paiement utilisé, ex. Stripe, PayPal].
2. Les moyens de paiement acceptés sont : [carte bancaire, PayPal, etc.].
3. La commande sera considérée comme confirmée uniquement après réception intégrale du paiement.

Article 7 – Livraison

1. Délais de livraison :
   • Les produits sont expédiés directement depuis nos partenaires internationaux. Les délais de livraison varient entre [10 et 30 jours ouvrés].
   • Certains retards peuvent survenir en raison des conditions douanières ou des transporteurs.
2. Frais de livraison :
   • La livraison est gratuite pour les commandes supérieures à [montant] €.
   • Les frais pour les commandes inférieures sont de [montant] €.
3. Suivi :
   • Un numéro de suivi sera fourni dès que la commande est expédiée.

Article 8 – Droit de rétractation

1. Conformément à la réglementation en vigueur ([indiquez la loi applicable, ex. : Code de la consommation pour la France]), le Client dispose de 14 jours calendaires à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motif ni payer de pénalités.
2. Pour exercer ce droit, le Client doit envoyer un e-mail à [votre adresse e-mail] en précisant le numéro de commande.
3. Les produits doivent être retournés dans leur emballage d’origine et en parfait état. Les frais de retour sont à la charge du Client.

Article 9 – Retours et remboursements

1. Les produits défectueux ou non conformes à la description peuvent être retournés dans un délai de 30 jours après réception.
2. En cas de retour validé, le Vendeur procédera au remboursement intégral ou à l’échange du produit.
3. Les remboursements seront effectués via le même moyen de paiement utilisé lors de la commande.

Article 10 – Garantie

Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie légale contre les vices cachés, conformément aux articles [insérez la législation applicable, ex. L.217-4 et suivants du Code de la consommation en France].

Article 11 – Responsabilité

1. Le Vendeur ne peut être tenu responsable des retards ou des pertes liés aux transporteurs ou aux douanes.
2. En cas de force majeure (catastrophes naturelles, grèves, pandémies, etc.), les obligations du Vendeur peuvent être suspendues.

Article 12 – Protection des données

1. Les données personnelles du Client sont collectées dans le cadre du traitement des commandes et ne seront jamais partagées à des tiers sans son consentement.
2. Le Client peut à tout moment accéder, rectifier ou demander la suppression de ses données conformément au [RGPD ou autre législation applicable].

Article 13 – Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site [www.nomdusite.com] (textes, images, logos, etc.) sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable.

Article 14 – Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours juridique. À défaut, le tribunal compétent sera celui du lieu du siège social du Vendeur.

Article 15 – Modifications des CGV

Le Vendeur se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur au moment de la commande.

Mentions importantes :

1. Adaptation légale : Assurez-vous que ces CGV respectent la législation de votre pays ou marché cible.
2. Garanties supplémentaires : Si vous offrez des garanties ou des politiques spécifiques, ajoutez-les.
3. Consultez un juriste : Pour éviter les erreurs juridiques, soumettez ces CGV à un expert avant leur mise en ligne.